J.O. 43 du 20 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 03481
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Arrêté du 9 février 2004 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
NOR : MCCB0400141A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 9 février 2004, M. Bruno, Marie, Jean, Pie de Varennes Bissuel de Saint-Victor, conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 21 février 2004.